Marque enregistrée - Marque en vigueur

Algues de Bretagne
Penn Ar Bed SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4314990
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2026
Algues de Bretagne de Penn Ar Bed

Présentation de la marque Algues de Bretagne

Déposée le 16 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Penn Ar Bed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Algues de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Penn Ar Bed domicilié(e) ZA de Goarem Goz - 29860 - KERSAINT-PLABENNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 242 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de FEYDEAU Louis, PENN AR BED, SAS domicilié(e) ZA de Goarem Goz - 29860 - KERSAINT-PLABENNEC - France.

La marque Algues de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Algues de Bretagne arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

Penn Ar Bed a également déposé les autres marques suivantes : ProAlg by Penn Ar Bed , Microshell , K.O. Insect , BIO K.O. Insectes , PENN AR BED


Penn Ar Bed SAS, SAS - ZA de Goarem Goz - 29860 - KERSAINT-PLABENNEC - France - SIREN 821242559


M. de FEYDEAU Louis, PENN AR BED, SAS - ZA de Goarem Goz - 29860 - KERSAINT-PLABENNEC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Lessives ; préparations pour dégraisser ; parfums ; huiles essentielles ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides.